Depuis octobre 2006, Alphéeis été retenu par le PUCA pour conduire une étude nationale qui vise a analyser comment est traité le volet énergie dans le cadre de projets de ZAC mettant en oeuvre des principes de qualité environnementale. Cette étude est construite autour de trois entrées principales et jugées comme incontournables pour analyser le volet énergie dans ce type d'opération:

• le jeu d'acteurs et les modalités de concertation autour du volet énergie

• les modalités de financement autour du volet énergie

• le cadre réglementaire et les documents incitateurs autour du volet énergie

La première phase de cette étude consiste à réaliser un état de l'art, via l'étude d'un panel de 10 opérations en rencontrant, dans la mesure du possible, différents acteurs pour chaque projet. Les résultats de cette phase d'enquête permettront par la suite de d'identifier quels sont les compétences des collectivités territoriales ainsi que les outils financiers relatifs au volet énergie.

Une seconde phase donnera lieu à la mise en place d'un groupe de travail qui aura pour mission la validation d'un recueil de bonnes pratiques ainsi que d'un kit de formation à destination des maîtres d'ouvrages.

Contact: Aurélie Chapon
2 octobre 2007